977858 résultats trouvés
- Question écrite n° 98103 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 26/07/2016
- personnes âgées - aides - placement en hébergement temporaire. modalités
- Question écrite n° 98009 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 26/07/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question écrite n° 98162 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/07/2016
- santé - accès aux soins - prothèses auditives. pratiques commerciales. encadrement
- Question écrite n° 98121 de M. Romain Joron
- Date de dépôt : 26/07/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 98208 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question écrite n° 97993 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 26/07/2016
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - versement
- Question écrite n° 97975 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 26/07/2016
- agriculture - PAC - réforme. droits à paiement de base. mise en oeuvre
- Question écrite n° 98094 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 26/07/2016
- logement - logement social - communes. quotas. réglementation
- Question écrite n° 98075 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 26/07/2016
- impôt sur le revenu - exonération - orphelinat mutualiste. dons. pérennité
- Question écrite n° 98193 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2016
- télécommunications - lignes - réseau téléphonique commuté. suppression. conséquences
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