978738 résultats trouvés
- Question écrite n° 71422 de M. Jean Dufour
- Date de dépôt : 07/01/2002
- établissements de santé - centres de soins palliatifs - création. Marseille.
- Question écrite n° 16105 de M. Albert Facon
- Date de dépôt : 29/06/1998
- formation professionnelle - DIJEN - personnel. statut.
- Question écrite n° 51742 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 02/10/2000
- sécurité publique - sapeurs-pompiers professionnels - revendications.
- Question écrite n° 27492 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 29/03/1999
- politique extérieure - Soudan - esclavage.
- Question écrite n° 15615 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 15/06/1998
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en espèces et en nature - affections de longue durée. maladie d'Alzheimer.
- Question écrite n° 25039 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 08/02/1999
- enseignement technique et professionnel - IUP - étudiants. périodes d'apprentissage. rémunérations. montant.
- Question écrite n° 50995 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 18/09/2000
- enseignement maternel et primaire - élèves - scolarisation. jumeaux.
- Question écrite n° 5037 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 20/10/1997
- consommation - sécurité des produits - machines à bois. vente d'occasion.
- Question écrite n° 61116 de M. Yves Durand
- Date de dépôt : 21/05/2001
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - enseignement. principaux de collège.
- Question écrite n° 27815 de M. Joseph Tyrode
- Date de dépôt : 05/04/1999
- propriété - immeubles - cession. installations d'assainissement. conformité. contrôle.
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