982805 résultats trouvés
- Question écrite n° 38990 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 20/12/1999
- élevage - volailles - dioxines. conséquences. producteurs. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 72322 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 28/01/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 27333 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 22/03/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 2750 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 08/09/1997
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 68016 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 29/10/2001
- famille - politique familiale - droit de la famille. réforme.
- Question écrite n° 35242 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 27/09/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 501 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 30/06/1997
- travail - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 16708 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 06/07/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 58017 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 19/02/2001
- handicapés - COTOREP - fonctionnement. Isère.
- Question écrite n° 5520 de M. Jean Rigal
- Date de dépôt : 03/11/1997
- transports - transports sanitaires - ambulanciers. certificat de capacité.
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