966544 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3588 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 04/02/2016
- établissements de santé - accueil - moyens
- Question au Gouvernement n° 3599 de M. François de Mazières
- Date de dépôt : 04/02/2016
- collectivités territoriales - ressources - dotations. diminution. conséquences
- Question au Gouvernement n° 3592 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 04/02/2016
- emploi - chômage - hausse. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3594 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 04/02/2016
- coopération intercommunale - communautés de communes - regroupements. réglementation
- Question au Gouvernement n° 3593 de M. Victorin Lurel
- Date de dépôt : 04/02/2016
- politique extérieure - Cuba - relations culturelles et économiques. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3587 de M. Jean-Marie Beffara
- Date de dépôt : 04/02/2016
- administration - rapports avec les administrés - entreprises. simplification. mise en oeuvre
- Question au Gouvernement n° 3595 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 04/02/2016
- départements - action sociale - financement
- Question au Gouvernement n° 3600 de M. Arnaud Leroy
- Date de dépôt : 04/02/2016
- mer et littoral - politique de la mer - économie maritime. orientations
- Question au Gouvernement n° 3596 de Mme Sonia Lagarde
- Date de dépôt : 04/02/2016
- outre-mer - Nouvelle-Calédonie - délinquance. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3586 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 04/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
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