Résultats de la recherche

968762 résultats trouvés

Question écrite n° 114908 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/12/2006
politique sociale - lutte contre l'exclusion - hébergement d'urgence - financement.
Question écrite n° 92965 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 25/04/2006
enseignement supérieur - universités - services d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiants. rapport. établissement.
Question écrite n° 76925 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 01/11/2005
enfants - protection - mission d'information. perspectives.
Question orale sans débat n° 315 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 05/05/2003
déchets, pollution et nuisances - décharges - fermeture. Sainte-Marie-Kerque.
Question écrite n° 70058 de M. Jean-Claude Perez
Date de dépôt : 12/07/2005
retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - revalorisation.
Question orale sans débat n° 75 de M. Frédéric Soulier
Date de dépôt : 16/12/2002
emploi - contrats jeunes - bénéficiaires.
Question écrite n° 53243 de M. Jean-Claude Bois
Date de dépôt : 14/12/2004
impôt sur le revenu - déclarations - déclarations préremplies. perspectives.
Question écrite n° 6747 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 18/11/2002
cérémonies publiques et fêtes légales - 11 novembre - enseignants et élèves. participation.
Question écrite n° 37015 de Mme Françoise de Panafieu
Date de dépôt : 06/04/2004
santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
Question écrite n° 62788 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 12/04/2005
santé - politique de la santé - personnes âgées.