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- Question écrite n° 13344 de Mme Martine Aurillac
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- Question écrite n° 89676 de M. Jacques Remiller
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- Question écrite n° 1587 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 12/08/2002
- sports - FNDS - crédits. imputation budgétaire. gestion.
- Question écrite n° 23688 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/08/2003
- politique extérieure - Hongrie - relations bilatérales.
- Question écrite n° 97762 de M. René-Paul Victoria
- Date de dépôt : 20/06/2006
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
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