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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/02/2017
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières (n° 4358) (Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure)
  2. Présentation du rapport d'information évaluant la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et la loi organique n° 2013-1115 du 6 décembre 2013 relative au procureur de la République financier (Mme Sandrine Mazetier et M. Jean-Luc Warsmann, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Lenoir, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et de Mme Patricia Chantin, directrice adjointe du cabinet du directeur général, responsable des relations parlementaires et institutionnelles
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde, conjointe avec la Commission des affaires européennes, sur l'avenir du cinéma et de l'audiovisuel européens
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde sur « les transports propres et les énergies embarquées », avec la participation de M. Christophe Gurtner, président-directeur général de Forseepower ; de Mme Marie-José Navarre, directrice générale adjointe de LOHR ; de M. Gérard Feldzer, président de Carwatt ; de M. Vincent Mages, directeur adjoint des affaires européennes et internationales et de M. Guillaume De-Smedt, Hydrogen, Energy, Marketing and Strategy Director d'Air Liquide
Compte rendu de réunion n° 344 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2017
  1. I. Audition de Mme Emily O'Reilly, Médiateur européen
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le marché unique numérique
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 février 2017
Date de séance : 07/02/2017
  1. 1. Sécurité publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 février 2017
Date de séance : 07/02/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Approbation d’une convention internationale
  3. 3. Sécurité publique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 102328 de M. Jean-Michel Clément
Date de dépôt : 07/02/2017
agriculture - élevage - politiques communautaires. perspectives