963904 résultats trouvés
- Question écrite n° 92370 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 12/01/2016
- logement : aides et prêts - APL - jeunes de moins de 25 ans. réforme
- Question écrite n° 92338 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 12/01/2016
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - électricité. achat. tarif bonifié. réglementation
- Question écrite n° 92383 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 12/01/2016
- produits dangereux - pesticides - glyphosate. produit cancérogène. lutte et prévention
- Question écrite n° 92402 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 12/01/2016
- TVA - taux - produits alimentaires à emporter
- Question écrite n° 92336 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 12/01/2016
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 92308 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 12/01/2016
- agriculture - coopératives - suramortissement. Plan investissement coopération 2015. perspectives
- Question écrite n° 92359 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôts et taxes - centres de gestion agréés - perspectives
- Question écrite n° 92382 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92357 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôt sur le revenu - exonération - orphelinat mutualiste. dons. pérennité
- Question écrite n° 92330 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
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