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- Question écrite n° 92331 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92379 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92399 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 12/01/2016
- tourisme et loisirs - fêtes foraines - manèges. normes de sécurité. contrôle. perspectives
- Question écrite n° 92311 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 12/01/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92395 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 12/01/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - cambriolages. statistiques
- Question écrite n° 92364 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 12/01/2016
- justice - expertise - psychiatrie. syndrome de Münchhausen par procuration. perspectives
- Question écrite n° 92318 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 12/01/2016
- automobiles et cycles - véhicules utilitaires - Europe de l'Est. normes de sécurité et environnementales. réglementation
- Question écrite n° 92335 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 12/01/2016
- économie sociale - mutuelles - réseaux de prestataires. opticiens. rapport d'évaluation
- Question écrite n° 92325 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92386 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 12/01/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. perspectives
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