987350 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1521 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/11/2016
- transports ferroviaires - transport de voyageurs - transport de marchandises. trains d'équilibre du territoire. perspectives
- Question écrite n° 100812 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 22/11/2016
- presse et livres - presse - presse spécialisée. tarifs postaux. conséquences
- Question écrite n° 100838 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 22/11/2016
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du nord. bénéfice de campagne double
- Question écrite n° 100867 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 22/11/2016
- TVA - taux - taux réduit. établissements d'hébergement et d'accompagnement social. champ d'application
- Question écrite n° 100851 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 22/11/2016
- santé - cancer - traitements. enfants. perspectives
- Question écrite n° 100716 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 22/11/2016
- agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
- Question écrite n° 100719 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 22/11/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - conjoints survivants - pensions. revalorisation
- Question orale sans débat n° 1522 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 22/11/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
- Question écrite n° 100718 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 22/11/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - anciens supplétifs de l'armée française. revendications
- Question écrite n° 100790 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 22/11/2016
- logement : aides et prêts - allocations de logement et APL - conditions d'attribution
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