1499297 résultats trouvés
- Amendement n°4 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 08/02/2005
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°32 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE - (n° 3113)
- Date de dépôt : 06/06/2006
- Amendement de M. Garrigue - ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°63 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
- Date de dépôt : 23/03/2006
- Amendement de M. Venot, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 13 - Non renseigné
- Amendement n°290 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 22/03/2005
- Amendement de MM. DOSÉ, TOURTELIER, BROTTES, HABIB, DUCOUT, Mmes PERRIN-GAILLARD, DARCIAUX, MM. COHEN, BATAILLE, GAUBERT, LE DÉAUT et les membres du groupe Socialiste - AVANT L'ARTICLE PREMIER A - Non renseigné
- Amendement n°99 - MODERNISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE - (n° 3134)
- Date de dépôt : 28/06/2006
- Amendement de M. Derosier et les membres du groupe Socialiste et apparentés - ARTICLE 10 - Non renseigné
- Amendement n°195 - CRÉATION DU REGISTRE INTERNATIONAL FRANCAIS - (n° 1287)
- Date de dépôt : 27/01/2005
- Amendement de Mme ANDRIEUX, MM. BONO et LE BOUILLONNEC - ARTICLE 13 - Non renseigné
- Amendement n°843 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
- Date de dépôt : 24/11/2004
- Amendement de M. GORCE, Mme MIGNON, MM. LE GARREC, LIEBGOTT, ROY, LE BOUILLONNEC, Mmes LIGNIÈRES-CASSOU, GUINCHARD-KUNSTLER, M. RENUCCI, et les membres du groupe Socialiste - ARTICLE 37-2 - Non renseigné
- Amendement n°145 - PARTICIPATION ET ACTIONNARIAT SALARIÉ - (n° 3175)
- Date de dépôt : 11/10/2006
- Amendement de M. Dubernard, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Mme Martine Billard, M. Maxime Gremetz et les commissaires membres du groupe des député-e-s communistes et républicains, M. Michel Charzat et les commissaires membres du groupe socialiste - Article 25 - Adopté
- Amendement n°90446 - ÉNERGIE - (n° 3201)
- Date de dépôt : 02/09/2006
- Amendement de M. Daniel Paul et 21 membres du groupe des député-e-s Communistes et Républicains - ARTICLE 5 - Non renseigné
- Amendement n°497 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de M. Simon - ARTICLE 8 DECIES - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats