1506754 résultats trouvés
- Question écrite n° 116069 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 16/01/2007
- aquaculture et pêche professionnelle - politiques communautaires - conséquences.
- Question orale sans débat n° 61 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 16/12/2002
- transports urbains - tramways - ligne La Défense Bezons. perspectives.
- Question écrite n° 17453 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 05/05/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 58405 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/02/2005
- chasse et pêche - pêche - protection des milieux aquatiques. perspectives.
- Question écrite n° 74476 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 27/09/2005
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - récupération des eaux de pluie. perspectives.
- Question écrite n° 25717 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 06/10/2003
- entreprises - cadres - rémunérations. stock options. levée. report.
- Question écrite n° 92438 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/04/2006
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - tri sélectif. statistiques.
- Question écrite n° 4297 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- handicapés - autistes - familles. revendications.
- Question écrite n° 114344 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/12/2006
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 86944 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
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