971332 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1342 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sociétés - réglementation - redressement judiciaire. filiales. perspectives
- Question écrite n° 94324 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 22/03/2016
- plus-values : imposition - réglementation - cessions immobilières. non-résidents. exonération
- Question écrite n° 94288 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 22/03/2016
- fonction publique hospitalière - infirmiers - carrière. réglementation
- Question écrite n° 94226 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94321 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - organes de réflexion. associations de retraités. représentativité
- Question écrite n° 94356 de Mme Catherine Troallic
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - psychomotriciens - diplôme obtenu en Belgique. reconnaissance
- Question écrite n° 94159 de M. Frédéric Roig
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - oléiculture - insectes ravageurs. lutte et prévention. perspectives
- Question écrite n° 94318 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 22/03/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 94336 de Mme Nathalie Appéré
- Date de dépôt : 22/03/2016
- politique extérieure - Turquie - situation politique. minorité kurde
- Question écrite n° 94364 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- retraites : généralités - handicapés - taux d'incapacité permanente. justificatifs. pertinence
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