978738 résultats trouvés
- Question écrite n° 11396 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 09/03/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - offices - action sociale. financement.
- Question écrite n° 46524 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 22/05/2000
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie.
- Question écrite n° 52974 de M. Jean-Marie Bockel
- Date de dépôt : 30/10/2000
- impôts et taxes - TIPP - montant. abonnements aux réseaux de chaleur.
- Question écrite n° 73012 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 18/02/2002
- chômage : indemnisation - PARE - réglementation. application.
- Question écrite n° 58862 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 12/03/2001
- consommation - étiquetage informatif - produits alimentaires. composition.
- Question écrite n° 23116 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 21/12/1998
- prestations familiales - cotisations - montant. professions de santé.
- Question au Gouvernement n° 2504 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 20/12/2000
- agroalimentaire - aliments pour animaux - substituts aux farines animales. protéines végétales.
- Question écrite n° 74679 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 01/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - Premier ministre : publications - rapport du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics. conclusions.
- Question écrite n° 2577 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 01/09/1997
- langue française - défense et usage - institutions communautaires.
- Question écrite n° 3901 de M. Bernard Nayral
- Date de dépôt : 06/10/1997
- sécurité sociale - CSG - augmentation. casinos. conséquences. communes.
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