980487 résultats trouvés
- Question écrite n° 98682 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 06/09/2016
- famille - enfants - pratiques éducatives. violences. lutte et prévention
- Question écrite n° 98665 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 06/09/2016
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 98731 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 06/09/2016
- retraites : régime général - âge de la retraite - handicapés. retraite anticipée
- Question écrite n° 98692 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 06/09/2016
- impôts locaux - exonération - retraités modestes. mise en œuvre
- Question écrite n° 98767 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 06/09/2016
- transports par eau - transports fluviaux - développement
- Question écrite n° 98701 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 06/09/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 98740 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 06/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 98671 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 06/09/2016
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité
- Question écrite n° 98661 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 06/09/2016
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord - perspectives
- Question écrite n° 98733 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 06/09/2016
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans - revendications
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