994136 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1621 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 24/01/2017
- travail - inspection du travail - code de déontologie. perspectives
- Question écrite n° 102055 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 24/01/2017
- déchets, pollution et nuisances - téléphones portables - récupération. développement
- Question écrite n° 102042 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/01/2017
- collectivités territoriales - élus locaux - maire. défaut de déneigement des routes. régime de responsabilité
- Question écrite n° 102036 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 24/01/2017
- audiovisuel et communication - télévision - évènements sportifs. Jeux olympiques. retransmissions libres. perspectives
- Question écrite n° 102090 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 24/01/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 102100 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 24/01/2017
- fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
- Question écrite n° 102153 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 24/01/2017
- sécurité publique - sapeurs-pompiers - pension. réglementation
- Question orale sans débat n° 1623 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 24/01/2017
- établissements de santé - centres hospitaliers - Basse-Normandie. perspectives
- Question écrite n° 102125 de M. Marc-Philippe Daubresse
- Date de dépôt : 24/01/2017
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 102054 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 24/01/2017
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
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