1527290 résultats trouvés
- Question écrite n° 44214 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 20/07/2004
- transports ferroviaires - SNCF - réseau ferré national. utilisateurs. réglementation.
- Question écrite n° 92766 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 25/04/2006
- recherche - médecine - cancers endocrines. perspectives.
- Question écrite n° 63148 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 19/04/2005
- communes - finances - cantines scolaires. tarification. réglementation.
- Question écrite n° 6552 de M. Bertho Audifax
- Date de dépôt : 11/11/2002
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 18295 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 19/05/2003
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 46269 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/09/2004
- justice - casier judiciaire - politiques communautaires.
- Question écrite n° 45420 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 03/08/2004
- personnes âgées - établissements d'accueil - conseils de la vie sociale. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 11862 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 10/02/2003
- banques et établissements financiers - Banque de France - restructuration. perspectives.
- Question écrite n° 112047 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 05/12/2006
- retraites : généralités - montant des pensions - titulaires d'une pension d'invalidité.
- Question écrite n° 39160 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 11/05/2004
- fonctionnaires et agents publics - fonctions électives - autorisations d'absence. réglementation.
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