963915 résultats trouvés
- Question écrite n° 92349 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 12/01/2016
- fonction publique de l'État - carrière - avancement d'échelon. valeur professionnelle. modalités
- Question écrite n° 92400 de M. Denis Baupin
- Date de dépôt : 12/01/2016
- transports - politique des transports - vélo. perspectives
- Question écrite n° 92326 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92315 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 12/01/2016
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
- Question écrite n° 92376 de Mme Marion Maréchal-Le Pen
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique extérieure - Arabie saoudite - condamnation à mort. attitude de la France
- Question écrite n° 92328 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92334 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 12/01/2016
- drogue - toxicomanie - salles d'injection de drogue. mise en place
- Question écrite n° 92350 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/01/2016
- Français de l'étranger - assurance maladie maternité : généralités - caisse des Français de l'étranger. établissements conventionnés. Thaïlande
- Question écrite n° 92356 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôt sur le revenu - dons faits par les particuliers - dons manuels. réglementation
- Question écrite n° 92360 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
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