963915 résultats trouvés
- Question écrite n° 92382 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92357 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôt sur le revenu - exonération - orphelinat mutualiste. dons. pérennité
- Question écrite n° 92330 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92374 de M. Sébastien Pietrasanta
- Date de dépôt : 12/01/2016
- ordre public - police et gendarmerie - effectifs. recrutement. formation
- Question écrite n° 92390 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 12/01/2016
- retraites : généralités - montant - bonification pour enfant. réglementation
- Question écrite n° 92331 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92379 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92399 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 12/01/2016
- tourisme et loisirs - fêtes foraines - manèges. normes de sécurité. contrôle. perspectives
- Question écrite n° 92311 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 12/01/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92395 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 12/01/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - cambriolages. statistiques
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