1508794 résultats trouvés
- Amendement n°54 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 02/10/2008
- Amendement de M. Jacob, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques, M. Reynès, M. Piron, M. Grouard, M. Poignant et M. Raison - Article 2 - Adopté
- Amendement n°73 - IMMIGRATION, INTÉGRATION ET NATIONALITÉ (deuxième lecture) - (n° 3180)
- Date de dépôt : 07/03/2011
- Amendement de M. Verchère et M. Tian - Article 2 - Retiré
- Amendement n°1615 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 13/02/2009
- Amendement de M. Boënnec - Après l'article 25 - Retiré
- Amendement n°804 - LOI DE FINANCES POUR 2011 - (n° 2824) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 16/11/2010
- Amendement de M. Yanno - Après l'article 57 - Adopté
- Amendement n°2061 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 05/03/2009
- Amendement de M. Christian Paul, M. Bapt et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 18 - Rejeté
- Amendement n°427 - LOI DE FINANCES POUR 2012 - (n° 3775) (Première partie)
- Date de dépôt : 20/10/2011
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 18 - Adopté
- Amendement n°124 - PATRIMOINE MONUMENTAL DE L'ÉTAT - (n° 3600)
- Date de dépôt : 04/07/2011
- Amendement de M. Berdoati - Article 7 - Adopté
- Amendement n°9 - LOI PÉNITENTIAIRE - (n° 1899)
- Date de dépôt : 14/09/2009
- Amendement de M. Sauvadet, M. Hunault et les membres du groupe Nouveau Centre - Après l'article 2 sexies - Retiré
- Amendement n°24 - CRÉATION DES MAISONS D'ASSISTANTS MATERNELS - (n° 2445)
- Date de dépôt : 27/04/2010
- Amendement de Mme Marland-Militello, Mme Branget, M. Colombier, M. Debray, M. Decool, M. Dord, M. Lazaro, Mme Louis-Carabin, M. Luca, M. Roubaud, M. Salles, M. Terrot, M. Vialatte, M. Michel Voisin, M. Zumkeller, M. Gosselin, M. Morel-A-L'Huissier et Mme Vasseur - Article PREMIER - Adopté
- Amendement n°200 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2010 - (n° 1976)
- Date de dépôt : 26/10/2009
- Amendement de M. Bur - Après l'article 30 - Rejeté
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats