1525347 résultats trouvés
- Amendement n° 2038 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 24/03/2021
- Amendement de M. Balanant - Article 71 - Adopté
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- Amendement n° 3336 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 24/03/2021
- Amendement de M. Potier, Mme Jourdan, M. Garot, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Untermaier, M. Aviragnet, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 49 - Non renseigné
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- Amendement n° 3022 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 24/03/2021
- Amendement de Mme Batho, M. Julien-Laferrière, M. Villani, Mme Bagarry, Mme Gaillot, M. Orphelin et Mme Chapelier - Article 38 - Non renseigné
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- Amendement n° 2477 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 24/03/2021
- Amendement de M. Vatin, Mme Audibert, Mme Corneloup, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bourgeaux, M. Bony, Mme Boëlle, M. Sermier, M. Viry, M. Reiss et Mme Beauvais - Article 54 - Non renseigné
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- Amendement n° 2020 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 24/03/2021
- Amendement de M. Buchou, M. Sorre, M. Pellois, M. Lejeune, M. Travert, Mme Riotton, Mme Leguille-Balloy, M. Bouyx, M. Haury, M. Cormier-Bouligeon, Mme Hennion, M. Vignal, M. Maire, M. Simian, Mme Mirallès, Mme Sylla, M. Claireaux, M. Perea, Mme Michel-Brassart, Mme Tanguy et Mme Galliard-Minier - Article 58 - Non renseigné
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- Question au Gouvernement n° 3876 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 24/03/2021
- santé - Stratégie sanitaire du Gouvernement - Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Question au Gouvernement n° 3892 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 24/03/2021
- associations et fondations - Renouvellement de l'agrément de l'Association Anticor - Renouvellement de l'agrément de l'Association Anticor
- Question au Gouvernement n° 3883 de M. Matthieu Orphelin
- Date de dépôt : 24/03/2021
- climat - Projet de loi climat et résilience - Projet de loi climat et résilience
- Question au Gouvernement n° 3880 de Mme Valérie Six
- Date de dépôt : 24/03/2021
- pharmacie et médicaments - Stratégie vaccinale - Stratégie vaccinale
- Question au Gouvernement n° 3873 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 24/03/2021
- outre-mer - Lutte contre le racisme - Lutte contre le racisme
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