964519 résultats trouvés
- Question écrite n° 92376 de Mme Marion Maréchal-Le Pen
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique extérieure - Arabie saoudite - condamnation à mort. attitude de la France
- Question écrite n° 92328 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92334 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 12/01/2016
- drogue - toxicomanie - salles d'injection de drogue. mise en place
- Question écrite n° 92350 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/01/2016
- Français de l'étranger - assurance maladie maternité : généralités - caisse des Français de l'étranger. établissements conventionnés. Thaïlande
- Question écrite n° 92356 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôt sur le revenu - dons faits par les particuliers - dons manuels. réglementation
- Question écrite n° 92360 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 12/01/2016
- impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
- Question écrite n° 92316 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 12/01/2016
- audiovisuel et communication - radio - accès à la publicité. réglementation
- Question écrite n° 92347 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/01/2016
- famille - conseil conjugal et familial - missions. statut
- Question écrite n° 92389 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 12/01/2016
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - retraites complémentaires - établissement de retraite additionnelle de la fonction publique. réglementation
- Question écrite n° 92385 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 12/01/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
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