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- Question écrite n° 117261 de M. Thierry Mariani
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- Question écrite n° 59452 de M. Alain Bocquet
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- Question écrite n° 102410 de M. Denis Jacquat
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- emploi - entreprises d'insertion - livre blanc. conclusions.
- Question écrite n° 70361 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/07/2005
- santé - tabagisme - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 64729 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 10/05/2005
- élevage - ovins - identification.
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