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Question écrite n° 34091 de M. Alain Marleix
Date de dépôt : 17/02/2004
animaux - ours - repeuplement. perspectives. Pyrénées.
Question écrite n° 59802 de M. François Liberti
Date de dépôt : 08/03/2005
chasse et pêche - chasse - assistance électronique. réglementation.
Question écrite n° 30184 de Mme Ségolène Royal
Date de dépôt : 15/12/2003
santé - accès aux soins - CMU. perspectives.
Question écrite n° 102573 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 29/08/2006
établissements de santé - CHU - missions. rapport. conclusions.
Question écrite n° 104442 de Mme Henriette Martinez
Date de dépôt : 19/09/2006
professions de santé - prothésistes dentaires - exercice de la profession. politiques communautaires.
Question écrite n° 75574 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 11/10/2005
emploi - politique de l'emploi - seniors. rapport. conclusions.
Question écrite n° 71452 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 02/08/2005
animaux - nuisibles - criquets. élimination.
Question écrite n° 120446 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 13/03/2007
personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
Question au Gouvernement n° 158 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
Date de dépôt : 14/11/2002
politique sociale - lutte contre l'exclusion - perspectives.
Question écrite n° 121206 de Mme Huguette Bello
Date de dépôt : 27/03/2007
outre-mer - DOM : Réunion - patrimoine culturel. chapelle Dambierre. destruction. conséquences.