1526778 résultats trouvés
- Question écrite n° 37038 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 06/04/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - réforme - conséquences. handicapés.
- Question écrite n° 4269 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 14/10/2002
- assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux et frais de cure - remboursement. politiques communautaires.
- Question écrite n° 30151 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 15/12/2003
- commerce et artisanat - revendications - artisans bouchers.
- Question écrite n° 95257 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 23/05/2006
- sécurité routière - accidents - véhicules à deux roues. lutte et prévention.
- Question écrite n° 93936 de M. Robert Lecou
- Date de dépôt : 09/05/2006
- enseignement - programmes - langues régionales. occitan.
- Question écrite n° 119692 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 27/02/2007
- emploi - chèque emploi service universel - champ d'application.
- Question orale sans débat n° 909 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 19/10/2004
- État - décentralisation - conséquences. fiscalité locale.
- Question écrite n° 100005 de M. Patrick Bloche
- Date de dépôt : 18/07/2006
- enseignement - programmes - campagne informatique de confiance. choix du logiciel.
- Question écrite n° 39953 de M. Simon Renucci
- Date de dépôt : 25/05/2004
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation. reconduction. perspectives.
- Question orale sans débat n° 749 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 18/05/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
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