981074 résultats trouvés
- Question écrite n° 75167 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 08/04/2002
- politique extérieure - Turquie - droits de l'homme. Kurdes.
- Question écrite n° 34117 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 23/08/1999
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 56962 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 22/01/2001
- jeunes - protection judiciaire - peines d'incarcération. alternatives.
- Question écrite n° 20896 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 02/11/1998
- TVA - taux - abonnements aux réseaux de chaleur.
- Question écrite n° 2018 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/08/1997
- pensions militaires d'invalidité - pensions des veuves et des orphelins - veuves de guerre. taux spécial.
- Question écrite n° 72711 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 11/02/2002
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 26047 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 01/03/1999
- administration - actes administratifs - publication. création d'une ZAC.
- Question écrite n° 73551 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 25/02/2002
- aquaculture et pêche professionnelle - saumons - organismes génétiquement modifiés. contrôle.
- Question orale sans débat n° 441 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 17/06/1998
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 42348 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 28/02/2000
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
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