981047 résultats trouvés
- Question écrite n° 31949 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 28/06/1999
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 9758 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/02/1998
- handicapés - allocations et ressources - perspectives.
- Question écrite n° 33422 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 02/08/1999
- chambres consulaires - chambres de métiers - animation économique. financement.
- Question écrite n° 17211 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 20/07/1998
- services - nettoyage - personnel. travail à temps partiel. conséquences. cotisations sociales.
- Question écrite n° 35906 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 11/10/1999
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. carte sesam vitale. mise en place. bilan.
- Question écrite n° 68754 de M. Kofi Yamgnane
- Date de dépôt : 12/11/2001
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 58119 de Mme Brigitte Douay
- Date de dépôt : 26/02/2001
- économie sociale - mutuelles - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 65385 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 27/08/2001
- droit pénal - atteintes à l'autorité de l'Etat - corse. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 56308 de M. Jean-Paul Bret
- Date de dépôt : 08/01/2001
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle d'Etat. financement.
- Question orale sans débat n° 442 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 17/06/1998
- déchets, pollution et nuisances - cours d'eau, étangs et lacs - plante aquatique myriophylle. lutte et prévention. Loire-Atlantique.
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