Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

977885 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 4170 de M. Nicolas Bays
Date de dépôt : 21/07/2016
défense - réservistes - réserve opérationnelle. réglementation
Question au Gouvernement n° 4165 de M. Georges Fenech
Date de dépôt : 21/07/2016
ordre public - terrorisme - lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 4161 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 21/07/2016
ordre public - terrorisme - lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2016
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
  2. Vote sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Examen du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité (n° 3966) (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure) 2
  2. Informations relatives à la commission 9
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Nomination du Bureau
  2. Échange de vues sur l'organisation des travaux de la mission
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 juillet 2016
Date de séance : 20/07/2016
  1. 1. Hommage aux victimes des attentats de Nice
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
  4. 4. République numérique
  5. 5. Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
  6. 6. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  7. 7. Démission d’un député
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Examen, en application de l'article 145-8 du Règlement, du suivi des conclusions de la mission d'information sur les immigrés âgés (M. Alexis Bachelay, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Examen de deux rapports d'information suite aux colloques organisés par la Délégation, les mercredis 2 et 9 mars 2016, sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique d'état, et sur la place des femmes en politique