977858 résultats trouvés
- Question écrite n° 97780 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 19/07/2016
- aquaculture et pêche professionnelle - pêche - chalut électrique. politiques communautaires
- Question écrite n° 97928 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 19/07/2016
- professions de santé - vétérinaires - police sanitaire. cotisations sociales. arriérés
- Question écrite n° 97825 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 19/07/2016
- emploi - insertion professionnelle - missions locales. financement
- Question écrite n° 97835 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 19/07/2016
- énergie et carburants - gazole - gazole agricole. politique fiscale
- Question écrite n° 97913 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 19/07/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 97802 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 19/07/2016
- collectivités territoriales - élus locaux - indemnités. réglementation
- Question écrite n° 97768 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 19/07/2016
- agriculture - fonds agricole - fonds national de gestion des risques. fonctionnement
- Question écrite n° 97816 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 19/07/2016
- défense - armée de l'air - ETEC. activités. statistiques
- Question écrite n° 97797 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 19/07/2016
- bois et forêts - gestion - bois du bocage. valorisation
- Question écrite n° 97773 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 19/07/2016
- agriculture - viticulture - commercialisation. courtage. perspectives
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