991963 résultats trouvés
- Question écrite n° 70097 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 12/07/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 9768 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 30/12/2002
- Parlement - ordre du jour - projets concernant les mercenaires. perspectives.
- Question écrite n° 113133 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 12/12/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 12381 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 17/02/2003
- politique extérieure - Iraq - patrimoine archéologique. protection.
- Question écrite n° 84327 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 31/01/2006
- tourisme et loisirs - chambres d'hôtes - réglementation.
- Question écrite n° 31048 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 22/12/2003
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 78135 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 15/11/2005
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 114978 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 02/01/2007
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - violeurs. usage de drogues. campagne d'information.
- Question écrite n° 86474 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 21/02/2006
- risques professionnels - maladies professionnelles - statistiques. conclusions.
- Question écrite n° 18550 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 19/05/2003
- assurance maladie maternité : généralités - carnet de santé - utilisation.
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