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- Question écrite n° 92265 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
- Question écrite n° 92275 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 29/12/2015
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 92199 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 29/12/2015
- chasse et pêche - chasse - réglementation
- Question écrite n° 92270 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 29/12/2015
- politique extérieure - aide au développement - santé. versements. bilan
- Question orale sans débat n° 1228 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 29/12/2015
- voirie - routes - route Centre Europe Atlantique. aménagements. perspectives
- Question orale sans débat n° 1199 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 29/12/2015
- établissements de santé - hôpitaux - hopital intercommunal. Guérande. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 92264 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1221 de Mme Estelle Grelier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - majoration. conséquences
- Question écrite n° 92254 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 29/12/2015
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question orale sans débat n° 1209 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/12/2015
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : sous-préfectures - Vouziers. perspectives
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