966105 résultats trouvés
- Question écrite n° 93576 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 01/03/2016
- agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
- Question écrite n° 93626 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 01/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- N° 3536 - Rapport de Mme Marie-Louise Fort sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d'urgence (n°2329)
- Date de dépôt : 01/03/2016
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération avec la République tchèque en matière de protection civile)
- N° 3537 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 01/03/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement...
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 01/03/2016
- La transparence et la gestion de la dette publique
- Audition des représentants d'agences de notation : M. Patrice COCHELIN, directeur senior, finances publiques, et M. Jean-Michel SIX, responsable des études économiques pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique, de Standard & Poor's, et M. Tony STRINGER, directeur général et Mmes Maria MALAS-MROUEH et Amélie ROUX de FitchRatings.
- Question écrite n° 93579 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 01/03/2016
- armes - armes de tir - stands privés. entraînement. réglementation
- Question écrite n° 93581 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 01/03/2016
- associations - associations à but non lucratif - complémentaire santé. dérogation
- Question écrite n° 93582 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 01/03/2016
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
- Question écrite n° 93590 de M. Pierre Ribeaud
- Date de dépôt : 01/03/2016
- coopération intercommunale - EPCI et syndicats intercommunaux - stations de ski. gestion. réglementation
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