966105 résultats trouvés
- Question écrite n° 93709 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 01/03/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
- Question écrite n° 93715 de M. Yannick Moreau
- Date de dépôt : 01/03/2016
- transports aériens - politique des transports aériens - rapport parlementaire. propositions. perspectives
- Question écrite n° 93717 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 01/03/2016
- TVA - taux - transport de personnes à vélo. perspectives
- Question écrite n° 93719 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 01/03/2016
- Union européenne - FSE - gestion. perspectives
- N° 3525 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2016.
- Date de dépôt : 26/02/2016
- Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la première partie de la session 2016)
- N° 3524 - Rapport de Mme Patricia Adam et M. Jean-Pierre Raffarin relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2015
- Date de dépôt : 25/02/2016
- Voir le dossier (Activité de la délégation au renseignement pour l'année 2015)
- Question écrite n° 93400 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 23/02/2016
- cours d'eau, étangs et lacs - gestion - cartographie des cours d'eau. élaboration. modalités
- Question écrite n° 93406 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 93484 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 23/02/2016
- politique extérieure - Turquie - situation politique. minorité kurde
- Question écrite n° 93530 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 23/02/2016
- santé - trisomie 21 - prise en charge
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