975570 résultats trouvés
- Question écrite n° 96389 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 07/06/2016
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - perspectives
- Question écrite n° 96275 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 07/06/2016
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - observatoire des prix. compétences
- Question écrite n° 96264 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 07/06/2016
- agriculture - viticulture - commercialisation. courtage. perspectives
- Question écrite n° 96371 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 07/06/2016
- organisations internationales - UNESCO - résolution sur la Palestine. attitude de la France
- Question orale sans débat n° 1502 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 07/06/2016
- collectivités territoriales - organisation - intercommunalités. promotion du tourisme. perspectives
- Question écrite n° 96263 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 07/06/2016
- agriculture - terres agricoles - investisseurs étrangers. conséquences
- Question écrite n° 96420 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 07/06/2016
- santé - sida - fonds mondial. contribution financière. perspectives
- Question écrite n° 96405 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 07/06/2016
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations
- Question écrite n° 96428 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 07/06/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - intermédiation en armes. projet de loi. perspectives
- Question orale sans débat n° 1493 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement supérieur - diplômes - éducateur sportif. passerelle. développement
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