1506149 résultats trouvés
- Question écrite n° 112678 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 12/12/2006
- personnes âgées - politique de la vieillesse - perspectives.
- Question écrite n° 101897 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/08/2006
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 19752 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 09/06/2003
- logement : aides et prêts - prêt à taux zéro - statistiques.
- Question écrite n° 30495 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 15/12/2003
- taxes parafiscales - suppression - conséquences. viticulture.
- Question écrite n° 15938 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 07/04/2003
- transports ferroviaires - tarifs réduits - familles nombreuses. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1208 de M. Patrick Ollier
- Date de dépôt : 03/03/2004
- logement - politique du logement - accession sociale à la propriété. aides de l'État.
- Question écrite n° 49492 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 26/10/2004
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question écrite n° 74978 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 04/10/2005
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation. reconduction. perspectives.
- Question écrite n° 72486 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/08/2005
- mort - crémation - cendres. statut.
- Question écrite n° 25116 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/09/2003
- santé - hépatite C - transfusés. revendications.
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