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- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 09/11/2016
- (Audition de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie au ministère de la défense, accompagné de M. Laurent Rucker, chef du bureau Europe orientale, et de M. Emmanuel Dreyfus, chargé de mission Europe orientale)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
- - Solidarité (Mme Luce Pane, rapporteure pour avis)
- - Handicap et dépendance (Mme Kheira Bouziane-Laroussi, rapporteure pour avis)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/11/2016
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales ; sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales et sur les articles 59, 60, 61 et 62, rattachés (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/11/2016
- Table ronde sur le thème « Comprendre les inondations de juin 2016 en Île-de-France », avec la participation de M. Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques, M. Jean-Marc Lacave, président de Météo-France et Mme Emma Haziza, présidente du bureau d'études Mayane
- Compte rendu de réunion n° 81 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/11/2016
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique du 14 juin 2016 sur « Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions », par le président Jean-Yves Le Déaut 7
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 09/11/2016
- Examen, pour avis, des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 317 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 08/11/2016
- I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 novembre 2016
- Date de séance : 08/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 novembre 2016
- Date de séance : 08/11/2016
- 1. Hommage au maréchal des logis-chef Fabien Jacq
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte
- 5. Projet de loi de finances pour 2017
- 6. Compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2017
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 100530 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 08/11/2016
- santé - cancer du sein - lutte et prévention
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