975575 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1514 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 07/06/2016
- collectivités territoriales - coopération - intercommunalités. services publics. Coutances. perspectives
- Question écrite n° 96325 de Mme Linda Gourjade
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement privé - enseignement agricole - personnel. obligations de service
- Question écrite n° 96314 de M. Jean-Marie Beffara
- Date de dépôt : 07/06/2016
- énergie et carburants - EDF - tarifs. fixation
- Question orale sans débat n° 1512 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 07/06/2016
- voirie - autoroutes et A 25 - A21 et A211. modernisation. perspectives
- Question écrite n° 96327 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement privé - établissements - statistiques
- Question écrite n° 96409 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 07/06/2016
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. plasma thérapeutique. commercialisation
- Question écrite n° 96451 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 07/06/2016
- travail - réglementation - détachement. concurrence
- Question écrite n° 96305 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 07/06/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 96284 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 07/06/2016
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - Première Guerre mondiale. tirailleurs sénégalais. naufrage du paquebot Afrique
- Question écrite n° 96304 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 07/06/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
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