963905 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1201 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- politique sociale - insertion - plan départemental d'insertion. métropoles. transfert. conséquences
- Question écrite n° 92234 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enfants - politique de l'enfance - Défenseur des droits. rapport. propositions
- Question orale sans débat n° 1225 de M. Alain Fauré
- Date de dépôt : 29/12/2015
- coopération intercommunale - organisation - schémas départementaux. modalités
- Question orale sans débat n° 1203 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enseignement - programmes - langues régionales. flamand occidental
- Question orale sans débat n° 1223 de Mme Marie-Anne Chapdelaine
- Date de dépôt : 29/12/2015
- automobiles et cycles - PSA Peugeot-Citroën - emploi et activité. perspectives
- Question écrite n° 92267 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
- Question écrite n° 92242 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 29/12/2015
- enfants - politique de l'enfance - Défenseur des droits. rapport. propositions
- Question écrite n° 92262 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 29/12/2015
- justice - procédure - sauvegarde judiciaire
- Question écrite n° 92257 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 29/12/2015
- impôts et taxes - politiques communautaires - taxe sur les transactions financières. mise en oeuvre
- Question écrite n° 92259 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 29/12/2015
- impôts locaux - cotisation foncière des entreprises - réforme. conséquences
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