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Question au Gouvernement n° 4563 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 19/01/2017
presse et livres - emploi et activité - La Voix du Nord. plan social. perspectives
Question au Gouvernement n° 4567 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 19/01/2017
politique extérieure - Afrique - relations bilatérales
Question au Gouvernement n° 4558 de M. Luc Chatel
Date de dépôt : 19/01/2017
ministères et secrétariats d'État - intérieur - préfectures. plan préfectures nouvelle génération. pespectives
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/01/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (n° 4357) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 19/01/2017
  1. (Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 19/01/2017
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 19 janvier 2017
Date de séance : 19/01/2017
  1. 1. Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 341 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2017
  1. I. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Marc Dolez et de membres du groupe Gauche démocrate et républicaine, pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global (CETA) (n° 4335)
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne de la présidente Danielle Auroi, Mme Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet, appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n° 4375)
  3. III. Examen du rapport d'information de la présidente Danielle Auroi et de Mme Nathalie Chabanne sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 340 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/01/2017
  1. Audition de Mme Daniela Schwarzer, directrice de l'institut de recherche de la DGAP (Institut allemand des relations internationales), sur l'avenir de l'Europe
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 janvier 2017
Date de séance : 18/01/2017
  1. 1. Lutte contre l’accaparement des terres agricoles et développement du biocontrôle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance