975575 résultats trouvés
- Question écrite n° 16825 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 13/07/1998
- presse et livres - presse - diffuseurs. rémunérations.
- Question écrite n° 32285 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 05/07/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. coiffure.
- Question écrite n° 74873 de M. Antoine Carré
- Date de dépôt : 01/04/2002
- audiovisuel et communication - RFI - droit d'émettre en fréquence modulée.
- Question écrite n° 52667 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 23/10/2000
- professions sociales - aides à domicile - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 25383 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 15/02/1999
- politique sociale - personnes défavorisées - aide alimentaire.
- Question écrite n° 42223 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 28/02/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 32159 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/06/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - revendications.
- Question écrite n° 41467 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 07/02/2000
- retraites : généralités - montant des pensions - ressortissants français. Caisse nationale de retraite d'Algérie.
- Question écrite n° 9694 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 02/02/1998
- presse et livres - presse - diffuseurs. rémunérations.
- Question écrite n° 6681 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 24/11/1997
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'analyses - cancer de l'utérus. dépistage.
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