1501362 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1341 de Mme Anne Brugnera
- Date de dépôt : 16/03/2021
- propriété intellectuelle - Preuve de l'originalité de l'œuvre - rapport CSPLA - Preuve de l'originalité de l'œuvre - rapport CSPLA
- Question écrite n° 37303 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 16/03/2021
- professions et activités sociales - Reconnaissance et valorisation des métiers de l'aide à domicile. - Reconnaissance et valorisation des métiers de l'aide à domicile.
- Question écrite n° 37271 de M. David Habib
- Date de dépôt : 16/03/2021
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments d'intérêt thérapeutique majeur - Pénurie de médicaments d'intérêt thérapeutique majeur
- Question écrite n° 37165 de M. Bernard Bouley
- Date de dépôt : 16/03/2021
- déchets - Projet de décharge à Saint-Hilaire (91) porté par Bouygues travaux publics - Projet de décharge à Saint-Hilaire (91) porté par Bouygues travaux publics
- Question écrite n° 37132 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Date de dépôt : 16/03/2021
- associations et fondations - Aide financière pour une association de spectacle équestre - Aide financière pour une association de spectacle équestre
- Question écrite n° 37213 de Mme Michèle de Vaucouleurs
- Date de dépôt : 16/03/2021
- fonction publique hospitalière - Le Ségur de la santé, un avant et un après pour les praticiens hospitaliers - Le Ségur de la santé, un avant et un après pour les praticiens hospitaliers
- Question écrite n° 37181 de M. Grégory Labille
- Date de dépôt : 16/03/2021
- enseignement - Conséquence neuropsychiques du port du masque chez les plus jeunes enfants - Conséquence neuropsychiques du port du masque chez les plus jeunes enfants
- Question écrite n° 37248 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 16/03/2021
- maladies - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée - Reconnaissance de l'endométriose comme affection de longue durée
- Question orale sans débat n° 1334 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 16/03/2021
- établissements de santé - Conditions de travail déplorables dans les blocs opératoires du CHU de Rouen - Conditions de travail déplorables dans les blocs opératoires du CHU de Rouen
- Question écrite n° 37264 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 16/03/2021
- personnes handicapées - Modalités de calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Modalités de calcul de l'allocation aux adultes handicapés
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