Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1501367 résultats trouvés

Question écrite n° 37169 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 16/03/2021; dépendance - Protocole applicable aux résidents d'Ehpad - Protocole applicable aux résidents d'Ehpad
Question écrite n° 37136 de M. Bruno Joncour: Date de dépôt : 16/03/2021; associations et fondations - Subvention du tourisme social - Subvention du tourisme social
Question écrite n° 37323 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 16/03/2021; transports aériens - Extension de l'aéroport Marseille-Provence et objectifs climatiques de la France - Extension de l'aéroport Marseille-Provence et objectifs climatiques de la France
Question écrite n° 37293 de Mme Stéphanie Kerbarh: Date de dépôt : 16/03/2021; professions de santé - Renouvellement des orthèses plantaires - Renouvellement des orthèses plantaires
Question écrite n° 37217 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 16/03/2021; fonction publique hospitalière - Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État en pratique avancée - Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État en pratique avancée
Question écrite n° 37185 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 16/03/2021; enseignement maternel et primaire - Non à la fermeture d'une cinquantaine de classes scolaires dans le Gard ! - Non à la fermeture d'une cinquantaine de classes scolaires dans le Gard !
Question écrite n° 37152 de M. Damien Abad: Date de dépôt : 16/03/2021; collectivités territoriales - Inéligibilité récente des documents d'urbanisme au FCTVA - Inéligibilité récente des documents d'urbanisme au FCTVA
Question orale sans débat n° 1338 de Mme Christine Le Nabour: Date de dépôt : 16/03/2021; entreprises - Structures hors critères du fonds de solidarité - Structures hors critères du fonds de solidarité
Question écrite n° 37233 de Mme Edith Audibert: Date de dépôt : 16/03/2021; industrie - Préservation industrielle de la France - Préservation industrielle de la France
Question écrite n° 37304 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 16/03/2021; professions et activités sociales - Revalorisation du secteur social et médico-social - Revalorisation du secteur social et médico-social