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Compte rendu intégral de la séance du lundi 19 décembre 2016
Date de séance : 19/12/2016
  1. 1. Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle
  2. 2. Régulation du secteur du transport public particulier de personnes
  3. 3. Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/12/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/12/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
N° 4320 - Projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 16 décembre 2016
Date de séance : 16/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 16 décembre 2016
Date de séance : 16/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 décembre 2016
Date de séance : 15/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 décembre 2016
Date de séance : 15/12/2016
  1. 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 4470 de M. Laurent Degallaix
Date de dépôt : 15/12/2016
professions sociales - aides à domicile - structures. financement. perspectives
Question au Gouvernement n° 4464 de M. Stéphane Saint-André
Date de dépôt : 15/12/2016
politique extérieure - Syrie - situation humanitaire. attitude de la France