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- Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
- Date de réunion : 15/12/2016
- (Audition de Mme Marie-Claire Aoun, directrice du centre « Énergie » de l'Institut français des relations internationales (IFRI)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/12/2016
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2017, en nouvelle lecture (n° 4271) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 331 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/12/2016
- Audition de M. Thierry Chopin, directeur des études de la Fondation Robert Schuman, chercheur associé à Sciences Po (CERI) et de M. Jean-François Jamet, enseignant à l'Institut d'études politiques de Paris, sur l'avenir de l'Europe
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 décembre 2016
- Date de séance : 14/12/2016
- 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 décembre 2016
- Date de séance : 14/12/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales
- 4. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4310 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Joaquim Pueyo, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition franco-allemande d'un "pacte de sécurité européen" (n°4268).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition d'un "pacte de sécurité européen")
- N° 4312 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni et plusieurs de ses collègues relative au respect de l'animal en abattoir (4203).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : respect de l'animal en abattoir)
- N° 4309 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant réforme de la prescription en matière pénale (n°4135).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Justice : réforme de la prescription en matière pénale)
- N° 4311 - Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
- Voir le dossier (Environnement : évaluation environnementale des projets, plans et programmes)
- N° 4313 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1406 du 20 octobre 2016 portant adaptation et simplification de la législation relative à l'Etablissement français du sang et aux activités liées à la transfusion sanguine
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : législation relative à l'Etablissement français du sang et à la transfusion sanguine)
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