975575 résultats trouvés
- Question écrite n° 96257 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 07/06/2016
- agriculture - exploitants - régime fiscal. revendications
- Question écrite n° 96276 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 07/06/2016
- assurance maladie maternité : prestations - tiers payant - bénéficiaires de l'aide à la complémentaire santé. officines. conséquences
- Question écrite n° 96281 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 07/06/2016
- bioéthique - génétique - cellules souches embryonnaires. recherche. réglementation
- Question écrite n° 96283 de M. Charles de la Verpillière
- Date de dépôt : 07/06/2016
- bourses d'études - enseignement secondaire - réforme. conséquences
- Question écrite n° 96288 de M. Jacques Dellerie
- Date de dépôt : 07/06/2016
- communes - maires - indemnités. perspectives
- Question écrite n° 96291 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 07/06/2016
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question écrite n° 96316 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 07/06/2016
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 96317 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 07/06/2016
- énergie et carburants - énergie nucléaire - Autorité de sûreté nucléaire. rapport. conclusions
- Question écrite n° 96321 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement - programmes - EPS. perspectives
- Question écrite n° 96322 de Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
- Date de dépôt : 07/06/2016
- enseignement - réforme - refondation de l'école. perspectives
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