966110 résultats trouvés
- Question écrite n° 93334 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 16/02/2016
- sécurité sociale - pensions - pensions d'invalidité. ouverture des droits. réglementation
- Question écrite n° 93270 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politique extérieure - Algérie - Kabylie. attitude de la France
- Question écrite n° 93231 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 16/02/2016
- formation professionnelle - apprentissage - développement
- Question écrite n° 93274 de M. Guy Bailliart
- Date de dépôt : 16/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 93342 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 16/02/2016
- télécommunications - téléphone - numéros surtaxés. tarification. réforme
- Question écrite n° 93347 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 16/02/2016
- transports aériens - aéroports de Paris - trafic. hausse. conséquences
- Question écrite n° 93167 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 16/02/2016
- commerce et artisanat - coiffure - revendications. perspectives
- Question écrite n° 93341 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 16/02/2016
- télécommunications - téléphone - enfants. protection
- Question écrite n° 93155 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 16/02/2016
- bioéthique - gestation pour autrui - réglementation
- Question écrite n° 93264 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 16/02/2016
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
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