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Amendement n° 56 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Colombani, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Charles de Courson, Mme De Temmerman, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel Lambert, M. Lassalle, M. Molac, M. Nadot, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian et Mme Wonner - Article 2 QUINQUIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 5426 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 49 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5425 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Vatin, M. Bouley, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Quentin, M. Grelier, M. Jean-Claude Bouchet, M. Dive et Mme Bouchet Bellecourt - Article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5422 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Bazin - Article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5423 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de Mme Bonnivard, M. Ramadier, M. Saddier, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Meunier, M. Menuel, Mme Audibert, M. Perrut, Mme Trastour-Isnart, Mme Corneloup, M. Bony, Mme Boëlle, M. Viala, M. Bourgeaux, M. Sermier, M. Ravier, M. Vialay, M. Hetzel, M. Rémi Delatte et M. Hemedinger - Article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5421 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Guy Bricout, Mme Six, M. Warsmann, M. Favennec-Bécot , M. Benoit et M. Naegelen - Article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5419 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 50 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5424 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Colombani, Mme De Temmerman et M. Pancher - Article 52 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 59 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de M. Colombani - Article 7 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 64 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 14/03/2021; Amendement de Mme Biémouret, M. Aviragnet, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Jourdan, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 1ER BIS A - Rejeté; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)