Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 5410 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Dombreval - Article 67 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 5412 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 49 - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 343 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Goulet - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 5411 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 47 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 11 - ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS PORTEURS DE CANCER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3863: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Victory, M. Juanico, Mme Tolmont, Mme Manin et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer)
Amendement n° 346 - DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3980: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Goulet, Mme Maud Petit, Mme Bannier, M. Berta, M. Garcia, M. Geismar, Mme Josso, Mme Mette, M. Balanant, M. Barrot, M. Baudu, Mme Benin, M. Blanchet, M. Bolo, M. Bourlanges, Mme Brocard, M. Bru, M. Corceiro, Mme Crouzet, M. Cubertafon, Mme Yolaine de Courson, Mme de Vaucouleurs, Mme Deprez-Audebert, M. Duvergé, Mme Essayan, M. Fanget, Mme Florennes, Mme Fontenel-Personne, M. Fuchs, Mme Gatel, M. Hammouche, M. Isaac-Sibille, Mme Jacquier-Laforge, M. Jerretie, M. Joncour, M. Lagleize, M. Lainé, M. Laqhila, Mme Lasserre, M. Latombe, M. Loiseau, Mme Luquet, M. Mathiasin, M. Mattei, M. Michel-Kleisbauer, M. Mignola, M. Millienne, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Poueyto, M. Pupponi, M. Ramos, Mme Thillaye, Mme Tuffnell, M. Turquois, Mme Vichnievsky, M. Philippe Vigier et M. Waserman - Article 10 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Démocratiser le sport en France)
Amendement n° 5413 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Causse, rapporteur thématique - Article 49 - Adopté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 52 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Six, Mme Sanquer, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot , M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Thill, M. Villiers, M. Warsmann et M. Zumkeller - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 51 - AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3971: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de Mme Six, Mme Sanquer, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Favennec-Bécot , M. Gomès, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Thill, M. Villiers, M. Warsmann et M. Zumkeller - Article 2 DECIES - Non renseigné; Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
Amendement n° 16 - LUTTER CONTRE LES INDIVIDUS VIOLENTS LORS DE MANIFESTATIONS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3848: Date de dépôt : 13/03/2021; Amendement de M. Boucard - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Lutter contre les individus violents lors de manifestations)