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N° 524 tome IV - Avis de Mme Sandrine Runel sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Question écrite n° 1282 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte
Question écrite n° 267 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 08/10/2024
énergie et carburants - Afflux massif de projets photovoltaïques dans le département de l'Allier - Afflux massif de projets photovoltaïques dans le département de l'Allier
Question écrite n° 7 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 01/10/2024
animaux - Prolifération des chats errants - Prolifération des chats errants
Question écrite n° 108 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Sauvegarde de la filière apicole française - Sauvegarde de la filière apicole française
Dossier législatif - La lutte contre les féminicides, les délits et crimes sexuels et la prévention de la récidive
Dossier législatif - Lutter contre l’ubérisation et le recours au faux statut de travailleuse et de travailleur indépendant par l’instauration d’une présomption de salariat
N° 459 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 16/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Question écrite n° 793 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 15/10/2024
animaux - Protection et accueil des chats errants - Protection et accueil des chats errants
Question écrite n° 1069 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 22/10/2024
agriculture - Transition hors-cage des élevages avicoles - Transition hors-cage des élevages avicoles