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Question écrite n° 678 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027 - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027
Question écrite n° 2583 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 03/12/2024
numérique - Hébergement des données des Français en France ou dans l'Union européenne - Hébergement des données des Français en France ou dans l'Union européenne
Question écrite n° 1560 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité
Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 2501 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité
Question écrite n° 1088 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 22/10/2024
assurance maladie maternité - Prise en charge des soins pour les enfants atteints de microtie atrésie - Prise en charge des soins pour les enfants atteints de microtie atrésie
Question écrite n° 861 de M. Jean-Paul Lecoq
Date de dépôt : 15/10/2024
emploi et activité - Liquidation judiciaire de l'entreprise Milee - Liquidation judiciaire de l'entreprise Milee
Question écrite n° 1238 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 22/10/2024
lieux de privation de liberté - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique
Question écrite n° 2762 de M. David Habib
Date de dépôt : 10/12/2024
justice - Difficultés rencontrées par les experts judiciaires - Difficultés rencontrées par les experts judiciaires
Question écrite n° 1847 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 12/11/2024
démographie - Mesures de soutien développées en faveur de la croissance démographique français - Mesures de soutien développées en faveur de la croissance démographique français